Déposée le 29 mars 1976 par Société Francaise des Papiers Peints
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société Francaise des Papiers Peints domicilié(e) (soc. an.), 137, rue du Faubourg-St-Denis, Paris. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950871.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Francaise des Papiers Peints - (soc. an.), 137, rue du Faubourg-St-Denis, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-508
Matériaux de décoration murale et notamment des papiers peints;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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